Cartographie des controverses

LES TEXTES

RAPPORTS

ADEME/AGRICE

"Bilans énergétiques et gaz à effet de serre des filières de production de biocarburants en France" (Décembre 2002)

"Perspectives de développement de l'utilisation des huiles végétales pures hors utilisations biocarburant" (Juin 2006)

"Bilan énergétique et émissions de GES des carburants et biocarburants conventionnels: convergences et divergences entre les principales études reconnues" (Juin 2006)

"Maitrise de l'énergie et énergies renouvelables: chiffres clés 2007" (2007)

"Marché actuel des bioproduits industriels et des biocarburants et évolutions prévisibles à échéance 2015/2030" (Avril 2007)

"Evaluation des besoins en labellisation et étiquetage des produits incorporant des matières d'origine renouvelable comparaison des méthodes existantes: promotion des bioproduits et biomatériaux" (Décembre 2007)

"Des bio ressources à l'industrie: rapport d'activité 2001/2007" (Décembre 2007)

"Méthodologie cycle de vie des Biocarburants: rapport final" (2008)

"Elaboration d'un référentiel méthodologique pour la réalisation d'Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération en France" (Avril 2008)

"2008-2009: Faits marquants et perspectives" (2009)

"Les mystères de l'or vert: enquêtes sur le végétal dans les produits industriels"

"Analyse du cycle de vie: fiches par filières"

IFHVP

"L'huile végétale pure Végétole: énergie et environnement" (Mai 2005)

"Produire une huile végétale de qualité carburant" (Novembre 2006)

Protocole Huiles Végétales Pures (HVP): Communauté de commun de Villeneuvois: cadre d'expérimentation" ( 2007)

"Récapitulatif sommaire des projets et actions de l'IFHVP" (Octobre 2007)

"HVP, un vrai biocarburant local" (31/01/2008)

Direction Générale des Politiques Economique, Européenne et Internationale

"Recommandations concernant les méthodes de production d'huile végétale pure (HVP) destinée à être utilisée comme carburant agricole" (Septembre 2006)

Communiqué de presse ADEME/

"Biocarburants : le point sur les huiles brutes" (15/09/2005)

"Biocarburants, une nouvelle méthodologie pour une meilleure appréhension des impacts énergie et gaz à effet de serre" (17/06/2008)

DIESTER

Dossier de presse Diester "Le diesel vert"

Carte partenaires Diester

PROLEA

Dossier de presse Prolea "Prolea, filière française des huiles et protéines végétales" (2009)

Réseau Pétales

"Accueillir le camion pétale"

"Kit boite à gants Réseau Pétales"

Ministère de l'Agriculture et de la pêche

"Les biocarburants, un atout pour l'indépendance énergétique, l'agriculture et l'environnement"

Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

"Grenelle de l'environnement: Adopter des modes de production et de consommation durables - rapport de synthèse Groupe IV" (Septembre 3007)

Mines de Paris/Paris Tech: Centre d'énergétique

"Analyse critique des études existantes sur la production et l'utilisation des carburants végétaux: critique des analyses de cycle de vie et bilans énergétiques, et recommandations d'approfondissement" (Mai 2008)

Dossier INRA - Institut National de la Recherche Agronomique

"Chimie verte : bio-molécules, bio-matériaux et nouvelles énergies issus de l'agriculture" (Février 2006)

INTERVIEWS

LITTERATURE

Bruno LATOUR

"La cartographie des controverses", Technology Review, N. 0, pp. 82-83, 2007

Thomas PLASSARD

""Rouler à l'huile de tournesol: pourquoi et comment mettre des fleurs dans son moteur"

Fabrice Nicolino

"La faim, la bagnole, le blé"

"Tommaso Venturini

"Diving in Magma: How to Explore Controversies with Actor-Network Theory"

LOIS

Principaux textes législatifs:

Promotion de l'utilisation de biocarburants ou autres carburants renouvelables dans les transports:

Directive 2003/30/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 mai 2003 (visant à promouvoir l'utilisation de biocarburants ou autres carburants renouvelables dans les Transports)

Incorporation de composés oxygénés (" biocarburants ") dans les carburants pétroliers : Code de l'environnement, art. L. 224-3

Encouragements à l'incorporation de composés oxygénés (" biocarburants ") dans les carburants pétroliers : Code de l'environnement, art. L. 224-3

Régime fiscal des biocarburants : Code des douanes, art. 158 D, 265 bis A et 266 quindecies