LES ORGANISMES
Commission Européenne
institution de l'Union européenne chargée de l'exécution des politiques communautaires.
Groupement d'Intérêt Economique
LES TERMES RELATIFS AUX MOTEURS
TAXES
Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP)
TIC Taxe Intérieure de Consommation: cf. TiPP
NOTIONS UTILES
Politique Agricole Commune
Programme National de Recherche sur les Bioénergies
LES CARBURANTS
Ester Ethylique d'Huile Végétale
Ester Méthylique d'Huile Végétale
Ethyl tertio butyle Ether
Huile Végétale Carburant (HVC):cf. HVP
HVN Huiles végétales naturelles: cf. HVP
HVP Huiles Végétales Pures
LES PROCEDES
LES ELEMENTS CHIMIQUES/PHYSIQUES
Composé(s) Organique(s) Volatil(s)
LES ELEMENTS CHIMIQUES/PHYSIQUES
LES DONNES OBJECTIVES/MESURES
Bilan énergétique: cf. analyse de cycle de vie
Gaz à Effet de Serre (GES)
Haute Qualité Environnementale
Potentiel Technique de Substitution